L'UE 1 - Fondamentaux du Droit est une matière ayant un résultat moyen avec un taux de réussite de 40 % en 2022.
Ce dernier devrait être meilleur lorsque l’on sait que cette matière est préparatrice aux autres UE juridiques de l’Axe 1 - Droit des Affaires du DCG. 🧑🏽⚖
UE 2 - Droit des Sociétés
UE 3 - Droit Social
Mais pourquoi un résultat aussi moyen ?
Malheureusement, les étudiants prennent ce programme à la légère oubliant que c’est la racine de la partie juridique.
Sans ce socle, la suite peut s’avérer compliquée. 😰
C’est comme si on demandait à un bébé de courir alors qu’il ne sait pas encore marcher !
Pour que l’on puisse avancer, il faut maîtriser la base ! 🤓
Alors, prêt à découvrir cette matière ?
À quoi ressemble l’UE 1 du DCG ?
Cet enseignement est le squelette fondamental du droit.💀Vous comprendrez alors que sans le fémur, la charpente osseuse ne tiendrait pas.
Chaque articulation a son importance dans la construction de cette carcasse.
D’après le rapport du jury du DCG de la session 2022 : “Les candidats doivent maîtriser l’ensemble des compétences du programme : la variété des missions énoncées par le sujet montre qu’aucun point ne peut être négligé.”
Il est donc nécessaire de porter une vive attention à tous les sujets abordés sans faire aucune impasse. 🧐
Nous allons parler de :
vocabulaire, notions et évolutions juridiques 📈
lecture de documents de droit (arrêts…)
structure idéale de réponse qui sera attendue aux épreuves
analyse de situations pratiques
Ces points sont la clé pour développer le langage et raisonnement juridique requis pour l’Axe 1 du diplôme. 🔑
Quel est le programme de l’UE 1 - Fondamentaux du Droit du DCG ?
Les Fondamentaux du Droit nécessitent une préparation de 150 heures.
Le Bulletin officiel n° 25 du 20-6-2019 détaille l’UE 1 de la façon suivante :
1 - Introduction générale au droit (45 heures) 👶🏼
Une belle façon d’attaquer en douceur un thème aussi riche et varié qu’est le droit. Dans cette partie, il sera question de :
sources juridiques (nationales, internationales et européennes)
preuve du droit
organisation judiciaire
modes alternatifs de règlement des différends
Vous allez découvrir ce qu’est le droit, ses finalités, ses branches (public et privé), la façon dont il s’organise et s’applique.
💡Exemple : Lors d’un litige, à quelle juridiction dois-je m’adresser ?
2 - Les personnes et les biens (40 heures) 👩🏾🦱🏭
Cette partie aborde toutes les questions de droit liées aux personnes et leurs biens. Une partie très intéressante car nous en sommes tous concernés dans notre vie quotidienne.
Voici sa répartition :
Les personnes
Les commerçants, personnes physiques
Les autres professionnels de la vie des affaires
Théorie du patrimoine
La propriété
Applications particulières de la propriété
Dit comme ça, on y voit flou 🤨
Pour faire simple, vous apprendrez :
ce qu’est une “personnalité juridique”
la différence entre une personne physique et morale ainsi que leurs droits et obligations
les caractéristiques d’un “commerçant”
la divergence entre l’entreprise individuelle et l’EIRL
l’analyse du droit de propriété
💡Exemple : Un Expert-Comptable conseille un professionnel souhaitant constituer son entreprise en prenant en compte sa situation personnelle afin de lui proposer la meilleure solution pour protéger son patrimoine.
3 - L’entreprise et les contrats (45 heures) 📑
Une des parties les plus importantes car elle est indispensable pour pouvoir aborder, lors des 2ème et 3ème années, les contrats de société et de travail.
Théorie générale du contrat
Les contrats de l’entreprise
Ce module vous permettra de :
qualifier un contrat (de vente, de distribution…)
connaître leurs “clauses”
vérifier leur conformité
💡Exemple : Le Restaurant de l’Océan achète 100 kg de gambas sauvages à la Poissonerie Fraîcheur de la Mer. Lors de la réception de la marchandise, ce dernier remarque une erreur sur les produits commandés.
Le Contrat passé entre le Restaurant et la Poissonerie est-il valable ?
Le Restaurant peut-il en demander l’annulation ?
4 - L’entreprise et ses responsabilités (20 heures)
À l’issue de ce thème, vous serez en mesure de :
faire la différence entre responsabilité
civile et pénale
contractuelle et extracontractuelle
connaître la notion de préjudice réparable et ses caractéristiques
identifier des actions possibles dans un contexte donné
Voici nos précieux conseils pour réussir les Fondamentaux du Droit du DCG :
1. Adoptez un langage juridique 🗣
“L’utilisation du vocabulaire juridique s’impose, le candidat devant être en mesure de maîtriser les notions juridiques qu’il utilise” - rapport du jury du DCG
Il est primordial d’adopter un langage juridique de façon à montrer votre maîtrise du vocabulaire de droit.
2. Entraînez-vous 📝
Que ce soit avec des cas pratiques ou des sujets d’examen, vous devez apprendre à appliquer la règle de droit qui répondra au problème posé. L’entraînement répété vous permettra d’automatiser la méthodologie de réponse.
3. Soyez à jour dans les règles juridiques 🕵🏻♂️
“Il est également indispensable que les connaissances des candidats soient à jour” - rapport du jury du DCG. Le droit est en constante évolution d’où la nécessité d’adopter une stratégie de veille juridique.
J’espère que cet article vous aura éclairé sur l’UE 1 - Fondamentaux du Droit du DCG. 😃
