Ah le Droit Social…
Matière la plus redoutée par les étudiants du DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) 😰
Un taux de réussite de 37,6 % pour la session 2022 ! Aïe, ça fait mal 😭
Mais comment se fait-il ?
Le Droit Social est, tout comme l’UE 2, une matière littéraire qui demande beaucoup de régularité dans son apprentissage.
La rigueur est le maître-mot de cette discipline 🤓
Il est donc nécessaire d’adopter, dès les premiers cours, une constance de travail irréprochable !
N’ayez pas peur, une bonne organisation et une méthodologie de travail adaptée vous permettront d’exceller ! 🌟
Maintenant, examinons cette matière 👨🏻⚕️
À quoi ressemble le Droit Social du DCG ?
Une UE (Unité d’Enseignement) de l'Axe 1 - Droit des Affaires riche en informations et qui rapporte beaucoup, tant du point de vue professionnel que personnel.
On s’est toujours demandé :
Comment fonctionnait le monde du travail ?
Comment lit-on un bulletin de paie ?
Les salariés qui font les grèves sont-ils payés ? 🤔
Salaire brut et salaire net ? Pourquoi j’ai 400 € qui ont disparu entre ces 2 mots ? 😭
Je ne vous le cache pas, ça a toujours été un mystère pour moi 🤡
Et bien, le Droit Social va vous l’expliquer en détail !
Quel est le programme de l’UE 3 - Droit Social du DCG ?
150 heures sont nécessaires pour la préparation de cette discipline. 😧
Selon le Bulletin officiel n° 25 du 20-6-2019, l’UE 3 est répartie en 4 grands thèmes :
1- Introduction au droit du travail (20 heures) 👶🏼
Une belle façon d’aborder un domaine aussi vaste et riche qu’est le Droit du Travail en apprenant :
son évolution
sa définition
ses caractéristiques
ses principes
ses sources… ⛲️
Il sera aussi question du contrôle et du contentieux de la relation de travail avec :
la présentation de l’Inspection du Travail et des DREETS :
les Prud’hommes…
La hiérarchie des normes ainsi que leurs règles de résolution seront étudiées.
💡 Exemple : Fabien, salarié dans la restauration rapide, est soumis au Code du Travail mais aussi à la convention collective nationale de sa branche. En ce qui concerne les heures supplémentaires, la réglementation est différente dans les 2 normes. Laquelle est applicable ? 🧐
2- Aspects individuels du droit du travail (70 heures)
C’est le module qui demande le plus de temps dans cette UE. Il est très intéressant car nous en sommes tous concernés. Vous verrez :
La formation et l’exécution du contrat de travail 📑
Toutes les différentes étapes du processus de recrutement seront évoquées. Allant des méthodes mises en œuvre aux clauses particulières, en passant par les formalités liées à l’embauche, toutes les phases seront étudiées.
La diversité des contrats de travail
Il est question ici des différents types de contrats : CDD, CDI, contrat d’apprentissage, le portage salarial…
L’évolution du contrat de travail
Au cours de sa vie, un contrat peut être modifié ou suspendu pour diverses raisons, que ce soit pour cause de maladie professionnelle ou de maternité, il y a des procédures à respecter.
Le temps de travail ⏱
La durée légale, les heures supplémentaires, le repos, les congés… Des points importants à savoir pour un salarié.
La rémunération 🤑
Quels sont les éléments ainsi que les modalités de détermination du salaire ?
Comment est construit un bulletin de paie ?
Mentions obligatoires et interdites
Salaire brut (avec les éléments constitutifs)
Lien avec la protection sociale
Cette sous-partie apportera réponse à ces questions.
La formation du salarié
Au cours de sa vie salariale, chaque personne dispose d’un droit de formation professionnelle. Ici vous découvrirez :
Les obligations de l’employeur (financement de la formation…)
Le plan de formation et ses acteurs...
Pouvoirs de l’employeur et libertés des salariés
Les fondements de ses pouvoirs, le règlement intérieur, les droits disciplinaires (fautes et sanctions) font apparition dans ce module.
Pouvoirs de l’employeur et protection de la santé des salariés
Seront abordées dans ce thème, toutes les obligations de l’employeur en matière de sécurité et de santé au travail.
La rupture du contrat de travail 😰
Une partie super intéressante car elle traite les différents types de rupture de contrat existants :
Licenciement (économique, pour motifs personnels)
Démission
Rupture conventionnelle…
Toutes les modalités seront analysées et les effets de cette rupture de contrat seront étudiés.
3- Aspects collectifs du droit du travail (40 heures) 👯
Comment sont construits les Syndicats et quel est leur rôle ?
Comment sont formées les conventions collectives ?
Qu’est-ce que l’intéressement ?
La grève…
Ces questionnements ont un point commun : ils concernent l’ensemble des salariés d’une entreprise.
Cette division va permettre de voir le fonctionnement de chacun et y apporter solution.
4- La protection sociale (20 heures)
Le Droit de la protection sociale, le régime général de la Sécurité Sociale, le chômage, les assurances maladie et vieillesse… Tous ces points seront abordés dans cette fraction.
💡 Exemple : Stéphanie, caissière, tombe enceinte. Il s’agit de sa première grossesse. Après avoir prévenu son employeur, doit-elle avertir la caisse de Sécurité sociale ? Quels sont ses droits ? 🤰🏼
Voici nos précieux conseils pour réussir le Droit Social du DCG :
Créez une veille juridique 🕵🏼♂️
Le droit est en constante évolution. Il est donc nécessaire que vous soyez à jour avec toutes les modifications juridiques.
La veille informationnelle est la méthode la plus simple pour être au courant des dernières lois.
“Il est également indispensable de réaliser une veille juridique pour mettre à jour les connaissances d’autant que la matière se caractérise par sa mouvance, que celle-ci soit liée à des évolutions législatives ou jurisprudentielles.” - rapport du jury du DCG.
Newsletter, flux RSS, journaux… Toutes les méthodes sont bonnes pour rester informés ! 😁
Entraînez-vous ! 📝
“Les réponses aux situations pratiques nécessitent d’exposer d’abord la règle de droit nécessaire à la résolution du problème juridique posé avant de proposer une solution pour la situation exposée. Ces deux étapes sont exigées par le jury.” - rapport du jury du DCG.
Il est primordial de maîtriser la méthode de résolution :
Problème juridique
Règle de Droit
Application à l’espèce
J’espère que cet article vous aura informé sur l’UE 3 - Droit Social du DCG. 😊
